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Mentions
Légales
Article n°1
Direction de
la publication
Le nom de domaine rendezvous-equilibre-entreprise.fr est la propriété exclusive de la société Equilibre, dont les informations légales sont disponibles ci-après :
Equilibre
115 Avenue Roland Garros
29490 Guipavas
France
SIRET : 887 545 655 00011
RCS : BREST B 887 545 655
N° TVA Intracommunautaire : FR72887545655
Code APE : 5829C
Contact : contact@rendezvous-equilibre.fr
Direction de la publication : Alice Le Breton-Ponsar
Article n°2
Informations
sur l'hébergeur
Le site rendezvous-equilibre.fr est hébergé par OVH SAS
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix France
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 10 069 020 EUR
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
SIRET : 424 761 419 00045
N° TVA Intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Code APE: 2620Z
Article n°3
Création
site
Le site internet rendezvous-equilibre-entreprise.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com
Article n°4
Droits d'auteur
et de reproduction
La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la Directrice de la Publication du site rendezvous-equilibre-entreprise.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à rendezvous-equilibre.fr (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Article n°5
Mis à jour des
mentions légales
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